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Votre effectif (en nombre de personne)
le ou les chefs d’entreprise et toute personne salariée ou non participant à l’activité de la société
Vos diplômes ... Etes-vous :
Architecte
Agréé en architecture
Detenteur de recepissé
Etes vous titulaire d'un agrément ?
Oui
Non
ex. : SRU, SPS, Bâtiments de France...)
Adhérez vous à un syndicat ou à une organisation professionnelle
Oui
Non
(ex OPQAI, OPQIBI, OPQTECC, ...)
• Êtes-vous titulaire de qualification(s) professionnelle(s)
Oui
Non
(ex OPQAI, OPQIBI, OPQTECC, ...)
Montant de vos honoraires facturés (en HT)
pour toutes les missions que vous exercez en tant que locateur d’ouvrage et/ou de sous-traitant.
Donnez-vous une part de vos activités en sous-traitance ?
Oui
Non
Pourcentage de sous-traitance ?
Intervention exclusive sur des ouvrages situés en France métropolitaine et hors Monaco
Oui
Non
Êtes-vous ou avez-vous été assuré sans interruption pour le même risque ?
Oui
Non
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